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Ressources parlementaires historiques canadiennes

La Bibliothèque du Parlement, en collaboration avec le Réseau canadien de documentation pour la recherche, est heureuse d’offrir un accès au portail des Ressources parlementaires historiques canadiennes, une base de données interrogeable gratuitement qui contient les versions numérisées des publications parlementaires depuis la 1re session de la 1re législature (1867) jusqu’au début de leur diffusion sur noscommunes.ca et sencanada.ca. Le portail contient les publications suivantes : les débats, les journaux, les travaux des comités ainsi que les projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes. Il est également possible d’y trouver les procès-verbaux et les Règlements des deux Chambres. On y retrouve enfin les documents parlementaires historiques pour la période s’échelonnant de 1867 à 1901.

Cette base de données peut être utilisée pour effectuer des recherches dans l’ensemble des publications ou des recherches plus sélectives, à l’aide des cases à cocher permettant de choisir des critères spécifiques.

Pour en savoir plus sur l’utilisation de la base de données, consultez la page Aide à la recherche.