Comités du Sénat, 34e Législature, 3e Session

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1991-05-13 to 1993-09-08

Volumes
Sous-comité des affaires des anciens combattants, vol. 1 no. 1-7
Sous-comité des affaires des anciens combattants, vol. 2 no. 8-11
Comité permanent des affaires étrangères, vol. 1 no. 1-19
Comité permanent des affaires étrangères, vol. 2 no. 20-33
Comité permanent des affaires étrangères, Rapport
Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, vol. 1 no.1-29
Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, vol. 2 no. 30-51
Comité permanent des affaires sociales, sciences et technologie, vol. 1 no. 1-20
Comité permanent des affaires sociales, sciences et technologie, vol. 2 no. 21-35
Comité permanent des affaires sociales, sciences et technologie, Dixième rapport
Comité permanent des affaires sociales, sciences et technologie, Dix-septième rapport
Comité permanent des affaires sociales, sciences et technologie, Rapport
Comité permanent de l'agriculture et des forêts, vol. 1 no. 1-20
Comité permanent de l'agriculture et des forêts, Rapport intérimaire
Comité de liaison avec les Autochtones du Comité mixte spécial sur le renouvellement du Canada, vol. 1
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 1 no. 1-24
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 2 no. 25-29
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 3 no. 30-42
Comité mixte spécial relatif au projet de loi C-116, Conflits d'intérêts, vol. 1
Comité mixte spécial relatif aux conflits d'intérêts, vol. 1
Comité mixte spécial relatif aux conflits d'intérêts, Rapport
Comité mixte spécial sur le processus de modification de la Constitution du Canada, vol. 1
Comité mixte spécial sur le processus de modification de la Constitution du Canada, Rapport
Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, vol. 1 no. 1-12
Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, vol. 2 no. 13--20
Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, Troisième rapport
Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, Rapport
Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, vol. 1
Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, vol. 2
Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, vol. 3
Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, vol. 4
Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, Rapport
Comité permanent des finances nationales, vol. 1 no.1-22
Comité permanent des finances nationales, vol. 2 no. 23-42
Comité permanent des finances nationales, vol. 3 no.43-53
Comité permanent des finances nationales, vol. 4 no. 54-64
Comité permanent des pêches, vol. 1 no. 1-13
Comité permanent des peuples autochtones, vol. 1 no. 1-5
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, vol. 1 no. 1-25
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, vol. 2 no. 26
Comité permanent du règlement et de la procédure, vol. 1
Comité permanent du règlement et de la procédure, Rapport
Comité mixte spécial sur le renouvellement du Canada, vol. 1
Comité mixte spécial sur le renouvellement du Canada, vol. 2
Comité mixte spécial sur le renouvellement du Canada, vol. 3
Comité mixte spécial sur le renouvellement du Canada, vol. 4
Comité mixte spécial sur le renouvellement du Canada, vol. 5
Sous-comité sur la sécurité et défense nationale, vol. 1 no. 1-13
Comité de sélection, vol. 1 no. 1-7
Comité permanent des transports et des communications, vol. 1 no. 1-9
Comité permanent des transports et des communications, vol. 2 no. 10-19
Comité permanent des transports et des communications, vol. 3 no. 20-37