Comités du Sénat, 34e Législature, 3e Session

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1991-05-13 to 1993-09-08

Volumes
Sous-comité des affaires des anciens combattants, vol. 1 no. 1-7
Sous-comité des affaires des anciens combattants, vol. 2 no. 8-11
Comité permanent des affaires étrangères, vol. 1 no. 1-19
Comité permanent des affaires étrangères, vol. 2 no. 20-33
Comité permanent des affaires étrangères, Rapport
Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, vol. 1 no.1-29
Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, vol. 2 no. 30-51
Comité permanent des affaires sociales, sciences et technologie, vol. 1 no. 1-20
Comité permanent des affaires sociales, sciences et technologie, vol. 2 no. 21-35
Comité permanent de l'agriculture et des forêts, vol. 1 no. 1-20
Comité permanent de l'agriculture et des forêts, Rapport intérimaire
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 1 no. 1-24
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 2 no. 25-29
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 3 no. 30-42
Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, vol. 1 no. 1-12
Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, vol. 2 no. 13--20
Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, Troisième rapport
Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, Rapport
Comité permanent des finances nationales, vol. 1 no.1-22
Comité permanent des finances nationales, vol. 2 no. 23-42
Comité permanent des finances nationales, vol. 3 no.43-53
Comité permanent des finances nationales, vol. 4 no. 54-64
Comité permanent des pêches, vol. 1 no. 1-13
Comité permanent des peuples autochtones, vol. 1 no. 1-5
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, vol. 1 no. 1-25
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, vol. 2 no. 26
Comité permanent du règlement et de la procédure, vol. 1
Comité permanent du règlement et de la procédure, Rapport
Sous-comité sur la sécurité et défense nationale, vol. 1 no. 1-13
Comité de sélection, vol. 1 no. 1-7
Comité permanent des transports et des communications, vol. 1 no. 1-9
Comité permanent des transports et des communications, vol. 2 no. 10-19
Comité permanent des transports et des communications, vol. 3 no. 20-37