Comités du Sénat, 34e Législature, 2e Session

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1989-04-03 to 1991-05-12

Volumes
Sous-comité des affaires des anciens combattants, vol. 1 no. 1-8
Sous-comité des affaires des anciens combattants, Rapport
Comité permanent des affaires étrangères, vol. 1 no. 1-22
Comité permanent des affaires étrangères, vol. 2 no. 23-37
Comité permanent des affaires étrangères, Rapport
Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, vol. 1 no. 1-33
Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, vol. 1 no. 1-19
Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, vol. 2 no. 20-33
Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, Neuvième rapport
Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, Quinzième rapport
Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, Vingt-troisième rapport
Comité permanent de l'agriculture et des forêts, vol. 1 no. 1-20
Comité spécial sur le projet de loi C-21, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-chômage et la Loi sur le ministère et sur la Commission de l'emploi et de l'immigration, vol. 1 no. 1-14
Comité spécial sur le projet de loi C-21, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-chômage et la Loi sur le ministère et sur la Commission de l'emploi et de l'immigration, vol. 2 no. 15-26
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 1 no. 1-30
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 2 no. 31-46
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 3 no. 47-57
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 4 no. 58-65
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 5 no. 66-71
Comité permanent des banques et du commerce, vol. 6 no. 72-73
Comité permanent des banques et du commerce, Rapport
Comité permanent des banques et du commerce, Rapport
Comité mixte spécial sur le processus de modification de la Constitution du Canada, vol. 1
Comité mixte spécial sur le processus de modification de la Constitution du Canada, vol. 2
Comité mixte spécial sur le processus de modification de la Constitution du Canada, vol. 3
Comité mixte spécial sur le processus de modification de la Constitution du Canada, vol. 4
Comité spécial sur la défense nationale, vol. 1 no. 1-4
Comité spécial sur la défense nationale, Rapport
Comité permanent de l'énergie et des ressources naturelles, vol. 1 no. 1-25
Comité permanent de l'énergie et des ressources naturelles, Rapport
Comité permanent des finances nationales, vol. 1 no. 1-27
Comité permanent des finances nationales, vol. 2 no. 28-43
Comité permanent des finances nationales, vol. 3 no. 44-55
Comité permanent des finances nationales, Rapport
Comité spécial de la justification de la conduite de l'honorable sénateur Cogger, vol. 1 no. 1-3
Comité mixte permanent des langues officielles, vol. 1
Comité permanent des pêches, vol. 1 no. 1-20
Comité permanent des pêches, Rapport provisoire
Comité permanent des pêches, Rapport
Comité permanent des peuples autochtones, vol. 1 no. 1-10
Comité parlementaire sur le SIDA, Rapport
Comité spécial sur le terrorisme et la sécurité publique, vol. 1 no. 1-2
Comité spécial sur le terrorisme et la sécurité publique, Rapport
Comité permanent des transports et des communications, vol. 1 no. 1-14