Comités de la Chambre des communes, 32e Législature, 2e Session

« Browse volumes from this parliament

1983-12-07 to 1984-07-09

Prime Ministers:

Trudeau, Pierre Elliott
(1983-12-07 to 1984-06-29)

Turner, John Napier
(1984-06-30 to 1984-07-09)

Volumes
Comité permanent des affaires des anciens combattants, vol. 1
Comité permanent des affaires extérieures et de la Défense nationale, vol. 1 no. 1-15
Comité permanent des affaires extérieures et de la Défense nationale, vol. 2 no. 16-29
Comité permanent des affaires indiennes et du développement du Nord canadien, vol. 1
Comité permanent de l'agriculture, vol. 1
Comité permanent des communications et de la culture, vol. 1
Comité permanent des comptes publics, vol. 1
Sous-comité sur les émissions à tendance sexuelles abusives, vol. 1
Comité permanent de l'expansion économique régionale, vol. 1
Comité permanent des finances, du commerce et des questions économiques, vol. 1
Comité permanent de la gestion et des services aux députés, vol. 1
Sous-comité sur l'imposition des créateurs et des interprètes, vol. 1
Sous-comité sur l'imposition des créateurs et des interprètes, Rapport
Sous-comité sur les inégalités en matière d'assurance-chômage, vol. 1
Sous-comité sur l'Institut canadien pour la paix et la sécurité mondiales, vol. 1
Comité permanent de la justice et des questions juridiques, vol. 1 no. 1-20
Comité permanent de la justice et des questions juridiques, vol. 2 no. 21-42
Comité mixte permanent de la politique et des programmes de langues officielles, vol. 1
Comité spécial sur la participation des minorités visibles à la Société canadienne, vol. 1
Comité spécial sur la participation des minorités visibles à la Société canadienne, Rapport
Comité permanent des pêches et des forêts, vol. 1
Comité permanent des pipe-lines du Nord, vol. 1
Sous-comité sur les pluies acides, vol. 1
Sous-comité sur les pluies acides, Rapport
Comité permanent des prévisions budgétaires en général, vol. 1
Comité permanent des privilèges et élections, vol. 1
Comité spécial sur la réforme des pensions, vol. 1
Comité mixte spécial sur la réforme du Sénat, Rapport
Comité spécial chargé d'étudier le Règlement, vol. 1
Comité spécial chargé d'étudier le Règlement, Rapport
Comité mixte permanent des règlements et autres textes réglementaires, vol. 1
Comité permanent des ressources nationales et des travaux publics, vol. 1
Comité permanent de la santé, du bien-être social et des affaires sociales, vol. 1 no. 1-15
Comité permanent de la santé, du bien-être social et des affaires sociales, vol. 2 no. 16-33
Comité permanent des transports, vol. 1 no. 1-11
Comité permanent des transports, vol. 2 no. 12-19
Comité permanent du travail, de la main-d'oeuvre et de l'immigration, vol. 1
Index non révisé de la procédure des comités de la Chambre et des comités mixtes, Index